Mentions Légales

1 – Editeur du site https://paulettevalcourt.com

Paulette Valcourt
Siège social : 8086 Rue Collerette H1P2V5 Montréal
Mail : contact@paulettevalcourt.com

2 – Directeur ou Responsable de publication

Madame Paulette Valcourt

3 – Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société Planethoster, 4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval, QC H7P 0G1, Canada

4 – Propriété intellectuelle

L’Éditeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Éditeur.

En effet, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Éditeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.

À ce titre, les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Éditeur.

Toute violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.

Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

5 – Liens hypertextes

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